Diplôme
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Le nouveau diplôme d'État de moniteur-éducateur
Accès gratuit 09/07/2024 -
Un contractuel doit-il remplir la même condition de diplôme qu'un titulaire pour être recruté ?
16/01/2024Recrutement Diplôme Contractuel de droit public Équivalence des diplômes Reconnaissance Diplôme étranger
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Doit-on obligatoirement demander la copie du diplôme lors d'un concours sur titres ?
Accès gratuit 28/07/2023 -
Liste des diplômes, certificats et titres permettant d'exercer la profession de préparateur en pharmacie hospitalière
Accès gratuit 26/06/2023Exercice de la profession Diplôme Préparateur en pharmacie hospitalière
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Du neuf pour le diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière
Accès gratuit 12/06/2023 -
Accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et auxiliaires de puériculture
Accès gratuit 05/06/2023Formation Diplôme Étudiant aide-soignant Vacation Calendrier
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Diplomation des infirmiers et des aides-soignants : une instruction pour accélérer le calendrier
Accès gratuit 30/06/2022 -
Pour apprécier une demande d’autorisation d’exercice, il faut apprécier tous les diplômes
19/05/2022- Conseil d'État - Mme O… 06/04/2022 - Requête(s) : 436218
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Licenciement irrégulier d’un agent contractuel pour non-production de son diplôme
10/02/2021- Conseil d'État 31/12/2020 - Requête(s) : 425887
Communication Diplôme Copie Licenciement irrégulier Décision entachée d’illégalité
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Obligation de l’établissement de santé de ne pas renouveler le CDD d’un agent sans le diplôme requis
13/01/2021- Cour administrative d'appel Lyon M. A… 04/12/2020 - Requête(s) : 18LY02724
Délai de recours CDD Diplôme Préparateur en pharmacie hospitalière Non-renouvellement Pharmacie hospitalière Brevet professionnel
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Des modifications aux modes de recrutement des personnels de catégorie B
Accès gratuit 22/10/2020Adjoint des cadres Concours Diplôme Assistant médico-administratif Personnels de catégorie B Assistant de régulation médicale
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Nouvelles adaptations dues au virus du covid-19 pour certaines formations
Accès gratuit 17/09/2020 -
Comment peut-on recruter un praticien attaché associé titulaire d'un diplôme de pharmacien syrien ?
16/09/2020 -
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Assistant de régulation médicale : formation, diplôme et certification
13/08/2019Agrément Formation Urgences Certification Diplôme Assistant de régulation médicale
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L’exercice en pratique avancée
17/09/2018 - Modifié en avril 2022Formation Infirmier Prescription Diplôme Master Données personnelles Pratique avancée
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Vague de textes dans le secteur socio-éducatif
31/08/2018 -
Infirmier en pratique avancée : tous les textes sont parus
19/07/2018Médecin Formation Diplôme IPA Infirmier en pratique avancée Protocole d'organisation
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L'obtention d'un diplôme en cours de contrat oblige-t-elle à modifier le contrat ?
22/12/2017 -
Concours Diplôme Technicien hospitalier supérieur Équivalence des diplômes
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Emplois fonctionnels de coordonnateurs en maïeutique : la liste est arrêtée
25/05/2016Emploi fonctionnel Diplôme Accès Coordonnateur en maïeutique
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Le cahier des charges des SAAD est fixé
26/04/2016Diplôme Titres Cahier des charges Services d'aide et d'accompagnement à domicile Encadrant Intervenant
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Sanction disciplinaire Exclusions Diplôme Aide-soignant IFSI
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IBODE : modification de la formation
23/03/2015 -
Formation en ostéopathie : le déploiement des textes
15/12/2014