Réduction du temps de travail (RTT) Temps non complet Droit à RTT Emploi à temps non complet
Droit à RTT
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Un agent à temps non complet peut-il générer des RTT ?
10/11/2023 -
Un agent en décharge totale d'activité conserve-t-il ses RTT ?
07/03/2023 -
Peut-on reporter les RTT ?
10/11/2022RTT Report Droit à RTT Jours de réduction du temps de travail
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Une période de congé maladie est assimilée à un travail effectif et génère en conséquence des RTT
01/03/2012- Conseil d'État CH du Mans 07/12/2011 - Requête(s) : 349485