Frais

Qui doit entretenir le passage en cas de servitude ?
15/10/2024

Frais Entretien Servitude Droit de passage
La protection fonctionnelle
01/08/2023 - Modifié en juillet 2024

Faute personnelle Protection fonctionnelle Frais Responsabilité pénale Violences Menaces Avocat Diffamation Responsabilité civile Harcèlement Voie de fait Outrage Insulte Attaques Agent public
La nouvelle réglementation de l’assistance médicale à la procréation
15/10/2021 - Modifié en juin 2023

Prise en charge Enfants Accueil Bioéthique Frais Informations médicales AMP Assistance médicale à la procréation Filiation Équipe médicale clinicobiologique pluridisciplinaire Tiers donneur Embryon
Parcours d'assistance médicale à la procréation
Accès gratuit 29/09/2021

Prise en charge Frais Assistance médicale à la procréation Loi de bioéthique Équipe médicale clinicobiologique pluridisciplina
Faut-il rembourser les frais liés à un AT s'ils sont déjà pris en charge ?
12/06/2019

Frais Remboursement Accident du travail
Les séances de psychothérapie d’un fonctionnaire hospitalier doivent-elles être prises en charge par l’établissement dans le cadre d’un accident du trajet, s’agissant d’actes non pris en charge par la sécurité sociale dans le régime de droit commun ?
20/12/2018

Prise en charge Frais Accident de trajet Accident du travail Psychothérapie
Dans quelles conditions un établissement peut-il prendre en charge les frais de rapatriement d'un patient à l'étranger ?
06/02/2018

Frais Patients étrangers AME Rapatriement
Faut-il prendre en charge les frais de cure thermale en cas de maladie non professionnelle ?
27/03/2017

Prise en charge Congé de maladie Frais Cure thermale
Les déplacements temporaires des agents
04/02/2016

Stage Mutation Déplacements Changement d'affectation Frais Intérim Missions Ordre de mission Conjoint Résidence