Chef de pôle GHT Pôle interétablissement Groupement hospitalier de territoire
Chef de pôle GHT Pôle interétablissement Groupement hospitalier de territoire
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Accès
gratuit 20/12/2023 - Modifié
en décembre 2023
Autorisation Permanence des soins Autorisation dérogatoire Mise à disposition Groupement de coopération sanitaire (GCS) Conditions d'exercice Médecins étrangers Contrat de mise à disposition Intérim médical PADHUE Groupement hospitalier de territoire
Pharmacie à usage intérieur Fusion GHT Groupement hospitalier de territoire
Le groupement hospitalier de territoire
15/12/2022
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement Groupement hospitalier de territoire
La commission médicale de groupement (CMG)
15/12/2022
Président GHT Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée de groupement CMUG Groupement hospitalier de territoire
Comment créer un pôle interétablissements ?
25/05/2022
Pôles d'activités Pôle interétablissement Groupement hospitalier de territoire
Le décret sur les CSE vient d'être publié
Accès
gratuit 06/12/2021
Groupement de coopération sanitaire (GCS) Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée Groupement hospitalier de territoire
Ségur de la Santé : le satisfecit ministériel
Accès
gratuit 22/07/2021
Établissement public de santé Personnel non médical Personnel médical Numérique Hôpitaux de proximité Santé mentale Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
Accès
gratuit 31/05/2021
Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire
La confiance et la simplification pour améliorer le système de santé : la loi est publiée au JO
Accès
gratuit 27/04/2021
Chef de service Directeur Directoire Chef de pôle Intérim médical Organisation interne Fonctionnement médical Groupement hospitalier de territoire
Ségur de la Santé : un point sur les avancées
Accès
gratuit 20/04/2021
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
Direction commune Changement d'établissement GHT Accord Groupement hospitalier de territoire
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Accès
gratuit 23/02/2021
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Proposition de loi Groupement hospitalier de territoire
Peut-on cumuler les fonctions de chefs de pôle au sein d’un établissement public de santé et d’un GHT ?
18/02/2021 - Modifié
en février 2023
Établissement public de santé Chef de pôle GHT Groupement hospitalier de territoire
Composition Élections Comité technique d’établissement GHT Conférence territoriale de dialogue social CTDS Groupement hospitalier de territoire
Qui doit signer la cession de créances dans le cadre d'un GHT ?
14/10/2019
Cession Créances des établissements GHT Groupement hospitalier de territoire
Le kit pour la convergence des SI au sein des GHT
05/07/2019
ANAP GHT Convergence Systèmes d'information Groupement hospitalier de territoire
Le directeur de l'établissement support du GHT peut-il imposer une dépense ?
07/05/2019
GHT Établissement support Fonctions mutualisées Groupement hospitalier de territoire
Projet de loi Études médicales Santé PADHUE Groupement hospitalier de territoire
GHT : pour une politique d'achat commune
22/06/2018
Logiciel GHT Achats hospitaliers Groupement hospitalier de territoire
Biologie médicale : la DGOS propose un guide biologie GHT
13/12/2017
GHT : l'instruction du 4 mai 2017 précise le décret du 2 mai
15/05/2017
Permanence des soins Directeur Mobilité Nomination Passation des marchés Établissement support Schéma territorial de la permanence des soins Groupement hospitalier de territoire
Certification et GHT : premier bilan de la HAS
03/05/2017
Certification HAS GHT Certification commune Groupement hospitalier de territoire
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
08/03/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupement hospitalier de territoire
L'allègement du dispositif des fusions d'établissements de santé
20/01/2017
ARS Fusion d’établissements GHT Droits et obligations Comités stratégiques Groupement hospitalier de territoire
L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI
16/12/2016
Autorisation Coopération Pharmacie à usage intérieur GHT Groupement hospitalier de territoire
Contribution des établissements parties à un GHT : la clé de répartition est fixée
15/11/2016
Établissement support Clé de répartition Contribution annuelle Groupement hospitalier de territoire
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016
Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement Projet médical Personnel médical Activités médicales programmées Plateaux techniques Groupement hospitalier de territoire
Permanence des soins et GHT : l'arrêté du 30 avril 2003 tire les conséquences de leur création
15/11/2016
Permanence des soins Astreintes Temps de travail additionnel Schéma régional de la permanence des soins Schéma territorial de la permanence des soins Groupement hospitalier de territoire
Création des communautés psychiatriques de territoire
02/11/2016
Convention constitutive Communautés psychiatriques de territoire Groupement hospitalier de territoire
Création des GHT : 135 groupements officialisés
07/07/2016
Département Composition Création Groupement hospitalier de territoire
Le vade-mecum sur les GHT
20/06/2016
Missions Création Territoire de santé GHT Établissement support Groupement hospitalier de territoire
La certification des GHT
06/06/2016
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Groupement hospitalier de territoire
GHT : le décret est paru
29/04/2016
Convention constitutive Instances GHT Comité territorial Projet médical partagé Pôle interétablissement Conférence territoriale de dialogue social Collège médical Comité stratégique Comité des usagers Groupement hospitalier de territoire
Le président de la commission médicale d'établissement
Accès
gratuit 12/04/2016 - Modifié
en novembre 2022
Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
La loi de modernisation de notre système de santé
01/04/2016
Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical Groupement hospitalier de territoire
Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016
17/03/2016
Établissements de santé Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Budget ARS EPRD GHT PGFP Groupement hospitalier de territoire
La loi santé est parue
28/01/2016
Commission des relations avec les usagers Établissements de santé ARS Projet régional de santé Professionnels de santé Territoire de santé Stratégie Nationale de Santé Loi santé Dossier médical partagé Groupement hospitalier de territoire
Loi "santé" : une quasi constitutionnalité reconnue par les Sages du Palais Royal
22/01/2016
Haute Autorité de santé (HAS) Loi santé Tiers payant Conseil constitutionnel Procréation médicalement assistée Groupement hospitalier de territoire
GHT : 20 conditions pour leur réussite
28/05/2015
Directeur Comptabilité ARS Personnel médical GHT Groupement hospitalier de territoire
PLFSS : les derniers éléments
04/11/2014
ARS PLFSS Hôpitaux de proximité Contrat d'amélioration des pratiques Groupement hospitalier de territoire
Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié
en mai 2021
Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire