Refus Nécessité de service Congés bonifiés Centre des intérêts matériels et moraux
Peut-on refuser les congés bonifiés ?
29/11/2024
Refus Nécessité de service Congés bonifiés Centre des intérêts matériels et moraux
Doit-on accorder des ASA aux parents d'élèves élus en tant que représentants ?
06/09/2024
Autorisations spéciales d'absence Parent d'élève Nécessité de service
Peut-on refuser une ASA au titre d'une convocation aux instances pour nécessités de service ?
02/03/2023
Convocation Autorisations spéciales d'absence Nécessité de service Instances
Le droit syndical des personnels médicaux
16/12/2021 - Modifié
en mars 2023
Stage Personnels médicaux ASA Autorisations spéciales d'absence Nécessité de service Droit syndical Subvention Conseil supérieur des personnels médicaux Moyens Étudiants de 3e cycle Congé pour formation syndicale
Les autorisations d'absence
Accès
gratuit 11/04/2019 - Modifié
en mars 2022
Décès Garde Réunions Crédit d'heures Décharge Autorisations spéciales d'absence Congrès syndicaux Pacte civil de solidarité Enfant malade Femme enceinte Juré Maladie grave Fêtes religieuses Parent d'élève Nécessité de service Représentant syndical Assistance médicale à la procréation
La disponibilité sur demande de l'agent
10/09/2018 - Modifié
en février 2023
Réintégration Recrutement Renouvellement Congé de maladie Droits Activité Disponibilité Commission administrative paritaire Nécessité de service Durée Convenances personnelles Vacance de poste Allocations chômage
Le logement de fonction
13/04/2010 - Modifié
en mars 2022
Directeur Logement de fonction Concession Gratuité Cotisations Nécessité de service Utilité de service Zone Cadre Imposition Indemnité compensatrice Logement locatif Garde de direction Contractuels de droit public