Patient
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Actualisation des actions prioritaires et de l’accompagnement à la mise en œuvre du management de la prise en charge médicamenteuse au sein des établissements de santé
Accès gratuit 05/06/2024 -
Quelle est la procédure d'extraction judiciaire d'un patient détenu ?
21/02/2024 -
Le référent handicap en établissement de santé
01/02/2023Handicap Établissements de santé Patient Agents publics Référent handicap Parcours
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Les critères d'éligibilité d'accès aux hébergements temporaires non médicalisés
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Satisfaction du patient : peut mieux faire !
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Les auditions en établissement
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Stratégie nationale de santé : une adoption fin 2017 pour une mise en oeuvre en 2018
19/09/2017 -
Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux
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Peut-on demander à un patient une attestation de responsabilité civile ?
23/05/2017Attestation Assurance Patient Dégradations Responsabilité civile
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Guide laïcité et gestion du fait religieux dans les EPS
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L’administration sans consentement de psychotropes et de neuroleptiques à un patient agité, hospitalisé aux urgences d’un centre hospitalier général ne constitue pas une voie de fait
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Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
11/08/2014Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
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Le rapport d’expert doit être dûment notifié aux parties, sans quoi le délai de recours contentieux court toujours
12/02/2014- Cour administrative d'appel Nancy dame A. B. épouse C 14/11/2013 - Requête(s) : 12NC02052
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La Télémédecine
06/12/2010 - Modifié en février 2023Samu Consentement Expertise Secret Patient Technologies de l'information et de la communication Professionnels Projet régional de santé Télésurveillance Téléconsultation Télésoin