Maladie Maternité Indemnités journalières Personnel médical Régime général Contractuels de droit public
Modalités de calcul des indemnités journalières maladie et maternité des assurés sociaux du régime général
Accès
gratuit 04/11/2024
Maladie Maternité Indemnités journalières Personnel médical Régime général Contractuels de droit public
Un personnel médical peut-il être en télétravail ?
31/07/2024
Quel est le seuil de paiement des jours du compte épargne temps ?
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gratuit 09/07/2024
Précisions sur la mise en œuvre de la protection fonctionnelle au sein de la FPH et ses limites
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gratuit 02/07/2024
Protection de la collectivité Faute personnelle Protection fonctionnelle Honoraire Responsabilité pénale Personnel médical Avocat Diffamation Responsabilité civile Harcèlement Collaborateur occasionnel du service public Agent public
Augmentation du plafond des jours de CET pour les personnels médicaux
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gratuit 14/06/2024
Personnels médicaux Compte épargne temps Seuils Personnel médical
Un personnel médical qui a adopté l'enfant de son conjoint peut-il bénéficier du congé pour adoption ?
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gratuit 08/03/2024
Élections professionnelles des représentants des personnels médicaux
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gratuit 19/02/2024
Commission statutaire nationale Conseil de discipline Représentant du personnel Personnel médical Conseil supérieur des personnels médicaux Élections professionnelles
Quel est le délai pour recouvrer les sommes indument perçues dans le cadre d’une astreinte ?
21/12/2023
Délai Répétition de l'indu Personnel médical Astreintes opérationnelles
La communication des informations et règles essentielles relatives à l'exercice des fonctions
18/12/2023
Stagiaire Fonctionnaire Personnel médical Exercice des fonctions Contractuels de droit public Informations et règles essentielles relatives à l'exercice des fonctions
Communication des informations et règles essentielles à l'exercice des fonctions : le cadre réglementaire est fixé
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Stagiaire Fonctionnaire Personnel médical Exercice des fonctions Contractuels de droit public
Revalorisation des montants d'indemnisation de la permanence des soins assurée sur place, des astreintes à domicile et des déplacements exceptionnels
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Réintégration des soignants : le décret et l'instruction précisent le dispositif
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gratuit 15/05/2023
Réintégration Abandon de poste Personnel non médical Personnel médical Refus de réintégration Rupture conventionnelle
Les modifications du régime indemnitaire des personnels médicaux dans certaines collectivités d'outre-mer
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Internes Émoluments Majoration Frais de déplacement Personnel médical Outre-mer Docteur junior Indemnité spéciale mensuelle
Temps de travail des internes : les injonctions du TA de Strasbourg
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Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
Quelle est la rémunération d'un praticien recruté en intérim pour une demi-journée ?
21/02/2023
La suspension des agents
15/12/2022 - Modifié
en septembre 2023
Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Pénal Contractuel de droit public Détention Fonctionnaire Centre national de gestion Personnel médical Maladie
Congé de formation syndicale des personnels médicaux : agrément d'un organisme
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Droit syndical Personnel médical Congé de formation syndicale
Temps de travail des personnels médicaux : le coup de semonce du Conseil d'État
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Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
La formation AFGSU et urgence vitale est-elle obligatoire pour les personnels médicaux ?
10/06/2022
Les astreintes des personnels médicaux ont-elles un horaire défini ?
03/02/2022
Personnel médical : du retard dans la parution des décrets
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Praticien contractuel Statut Personnel médical Clinicien hospitalier
Création de la prime de solidarité territoriale
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Convention Directeur général de l'ARS Personnel médical Prime de solidarité territoriale
Report du contrôle de l'intérim médical
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gratuit 01/12/2021
Coopération Contrôle Comptable ARS Personnel médical Intérim médical Prime de solidarité territoriale
Congé de maternité et congés liés aux charges parentales : le décret est publié
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gratuit 15/10/2021
Rémunération Fonctionnaire Congé de maternité Personnel médical Congé d'adoption Congé de paternité Fonctionnaire stagiaire Contractuels de droit public Congés liés aux charges parentales Congé d'accueil de l'enfant
Ségur de la Santé : le satisfecit ministériel
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gratuit 22/07/2021
Établissement public de santé Personnel non médical Personnel médical Numérique Hôpitaux de proximité Santé mentale Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
Ségur de la Santé : un point sur les avancées
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gratuit 20/04/2021
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
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gratuit 23/02/2021
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Proposition de loi Groupement hospitalier de territoire
Le congé de proche aidant
15/12/2020 - Modifié
en octobre 2023
Stagiaire Déclaration Contractuel de droit public Fonctionnaire Pièces justificatives Personnel médical Congé de proche aidant Allocation journalière de proche aidant
Prime exceptionnelle Covid : adaptation des modalités de versement
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gratuit 23/11/2020
Personnel non médical Personnel médical Coronavirus Etat d'urgence Prime exceptionnelle
Enfin la prime exceptionnelle pour le secteur médico-social
15/06/2020
Mise à disposition Personnel non médical Personnel médical Établissement social et médico-social Coronavirus Prime exceptionnelle
Majorations des heures supplémentaires pour les personnels médicaux et non médicaux
15/06/2020
Gardes et astreintes Temps de travail additionnel Heures supplémentaires Personnel non médical Majoration Personnel médical
Versement de la prime exceptionnelle aux agents : déjà des ajustements !
11/06/2020
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Versement de la prime exceptionnelle aux agents des EPS : un décret fixe le cadre annoncé
15/05/2020
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Cumul emploi-retraite des personnels hospitaliers : les lignes directrices sont fixées
17/03/2020
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Quelle est la prescription en matière de discipline des personnels médicaux ?
11/02/2020
Rupture conventionnelle : en avant !
02/01/2020
CDI Contractuel de droit public Fonctionnaire Personnel médical Rupture conventionnelle
Peut-on refuser l'alimentation du CET par des jours de RTT ?
25/03/2019
« Masanté 2022 » : mesures et analyses
19/09/2018
Droits des patients Établissements de santé Personnel médical Plan santé
Installation (ou presque) du Conseil supérieur des personnels médicaux (au sens large)
23/07/2018
Un établissement public social départemental non autonome peut-il recruter un médecin en qualité de praticien attaché ou autre statut ?
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Recrutement Personnel médical Foyer départemental de l'enfance
Quels sont les congés qui doivent diminuer les droits à CA et à RTT des médecins ?
08/03/2018 - Modifié
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Le cumul d'activités des personnels médicaux
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Commission de déontologie Cumul d'activités Personnel médical Activité lucrative Activité extérieure Droits et obligations
Le compte épargne temps des personnels médicaux
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L'intérim médical
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gratuit 11/12/2017 - Modifié
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Rémunération Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Majoration Personnel médical Plafond Travail temporaire Contrat de mise à disposition Contrat de mission
Le travail temporaire est encadré
27/11/2017
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Attractivité médicale : les constats de la consultation de la FHF
13/11/2017
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Un médecin de l'établissement peut-il se prescrire à lui même un arrêt de travail pour maladie ?
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Le temps de travail additionnel
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Indemnisation Temps de travail additionnel Indemnité de sujétion Tableau de service Compte épargne temps Récupération Personnel médical Registre de temps travaillé Contractualisation Défiscalisation Quadrimestre
Gestion des vaccins contre l'hépatite B
30/06/2017
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Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux
27/06/2017
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016
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Personnels médicaux : limite d'âge et prolongation d'activité
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La demande de question prioritaire de constitutionnalité des organismes professionnels des sages-femmes visant à leur reconnaître un statut autonome identique aux praticiens hospitaliers est rejetée
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Les congés annuels sont payés en cas de cessation d'activité
26/04/2016
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Guide laïcité et gestion du fait religieux dans les EPS
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GHT : 20 conditions pour leur réussite
28/05/2015
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Bilans sociaux 2013 : le rapport de l'ATIH
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Les personnels médicaux des EHPAD
08/04/2015
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Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
11/08/2014
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Listes des méthodes et fiches techniques des méthodes de DPC des médecins
06/08/2014
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La position de la Conférence des directeurs généraux des CHU sur le Pacte de confiance
10/04/2014
T2A ARS CHU Personnel médical Conférence des directeurs Pacte de confiance
La reprise d’ancienneté des fonctions d’attaché ou attaché associé, dès sa nomination en qualité de praticien hospitalier à temps partiel, doit tenir compte des services de gardes et astreintes pour valoriser le quantum de vacations fixées à six hebdomadairement
01/09/2013
Nomination Attaché associé Attaché PH à temps partiel Reprise des services Prise en compte Personnel médical Service des gardes et astreintes