Planning

Les agents peuvent-ils refuser d’appliquer leurs nouveaux horaires ?
19/07/2024

Horaires Modification Obéissance hiérarchique Comité social d'établissement Planning CSE
Faut-il consulter le CSE ou la formation spécialisée sur les nouveaux plannings ?
28/04/2023

Comité social d'établissement Planning CSE Formation spécialisée F3SCT
Les plannings de congés annuels sont des mesures d’organisation interne
10/12/2021
- Cour administrative d'appel Lyon 18/11/2021 - Requête(s) : 19LY02949
Mesure d'ordre intérieur Congés annuels Planning
Peut-on imposer un planning pour organiser le temps syndical ?
11/10/2021

Crédit de temps syndical Planning
Peut-on affecter des agents de bio nettoyage de la filière technique au nettoyage des chambres des résidents ?
04/07/2019

Agent des services hospitaliers qualifié Agent d'entretien qualifié Bio nettoyage Planning