Autorisation Responsabilité Activité libérale Redevance Suspension Retrait Contrat Commission Directeur général de l'ARS Praticien Honoraire
Praticien
-
L’activité libérale des praticiens hospitaliers
01/06/2023 -
Un PH peut-il percevoir le complément de traitement indiciaire (CTI) ?
13/04/2023 -
Les critères d'éligibilité d'accès aux hébergements temporaires non médicalisés
Accès gratuit 21/10/2021HAS Praticien Patient Autonomie Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé Critères d'éligibilité
-
L’intérêt du service opposé au praticien
17/06/2019 - Modifié en mars 2024Affectation Suspension Mesure d'ordre intérieur Praticien Commission médicale d'établissement Intérêt du service Harcèlement
-
Suspension en urgence d'un praticien : la CAA de Paris rappelle les conditions requises
10/09/2015