Quorum

Comment est déterminé le quorum du conseil de discipline si l'un des représentants de l'administration est récusé ?
18/07/2024

Conseil de discipline Quorum
Quel est le quorum du conseil de la vie sociale ?
Accès gratuit 23/11/2023

Conseil de la vie sociale Quorum
Lorsque le quorum du comité social d'établissement n'est pas atteint, quelles sont les obligations à la prochaine séance ?
26/04/2023

Vote Quorum Comité social d'établissement
Comment décompter les 8 jours pour réunir à nouveau le CTE ?
28/11/2019

Convocation Quorum Comité technique d’établissement Décompte en jours
Comment apprécier l'absence de quorum lors du CTE ?
23/01/2019

Convocation Quorum Comité technique d’établissement
Quels sont les effets de la saisine, en urgence, du CA ?
03/01/2019

Urgence CTE Conseil d'administration Quorum
Quel est le quorum requis pour constituer un conseil de discipline ?
11/10/2018

Conseil de discipline Quorum
L'avis de la CAP compétente est requis pour procéder à un avancement de grade même lorsque les représentants du personnel perturbent les convocations
12/05/2016

Grade Avancement Convocation Commission administrative paritaire Syndicat Quorum Représentant du personnel
Le conseil de surveillance
13/04/2010 - Modifié en février 2022

Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité