Cumul d'activités Activité d'intérêt général Remplacement Activités accessoires
Remplacement
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Peut-on recourir à un seul contrat pour remplacer plusieurs agents comme en droit du travail ?
Accès gratuit 25/07/2024 -
Comment procéder au remplacement d’un représentant du personnel à la CAP en cours de mandat ?
03/07/2024Démission Commission administrative paritaire Représentant du personnel Remplacement
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Le non-renouvellement d’un CDD fondé sur l’intérêt du service
11/03/2024- Cour administrative d'appel Versailles 06/02/2024 - Requête(s) : 20VE01952
Contrat à durée déterminée Contractuel de droit public Intérêt du service Remplacement Non-renouvellement Refus de renouvellement
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L’absence de droit à réparation malgré l’illégalité de la rupture contractuelle
18/12/2023- Cour administrative d'appel Nancy 16/11/2023 - Requête(s) : 21NC03114
Médecin Exercice illégal Remplacement Absence de préjudice Rupture contractuelle
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Comment les docteurs juniors peuvent-ils effectuer les remplacements ?
26/12/2022 - Modifié en octobre 2024 -
Remplacement dans les établissements par les étudiants de 3e cycle
Accès gratuit 25/11/2022 -
Quelle est la composition du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal ?
06/10/2021Composition Remplacement Centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal Médecin en génétique
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Comment doit-on remplacer le suppléant démissionnaire du CTE ?
02/08/2021Démission Suppléants Comité technique d’établissement Remplacement
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Le recrutement contractuel sur emploi permanent
Accès gratuit 12/04/2021CDD CDI Remplacement Emploi permanent Loi de transformation de la fonction publique Contractuels de droit public Vacance temporaire d’emploi
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Les recrutements des personnels contractuels publics : présentation des nouvelles dispositions
11/02/2021 - Modifié en octobre 2022Recrutement CDI Contractuel de droit public Remplacement Emploi permanent Contrat de projet Accroissement saisonnier d’activité
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Peut-on recruter un contractuel en CDI sur un poste de remplacement ?
10/02/2021 -
Peut-on remplacer le secrétaire du CHSCT temporairement indisponible ?
09/02/2021 -
Peut-on rémunérer directement le remplaçant d’un médecin libéral intervenant dans l’établissement ?
23/07/2019 -
Les personnels des pharmacies à usage intérieur
18/07/2019 - Modifié en mars 2023Pharmacien Internes Pharmacie à usage intérieur Pharmacien gérant Remplacement PUI Espace Economique Européen Autorisation individuelle d’exercice
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Mise en oeuvre du contrat de praticien territorial médical de remplacement
22/05/2019 -
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Quelles sont les informations devant figurer sur des contrats de remplacement ?
Accès gratuit 04/04/2018 -
Un infirmier à temps plein peut-il faire des remplacements en libéral ?
06/03/2018 -
Les commissions consultatives paritaires
Accès gratuit 02/02/2018 - Modifié en juillet 2022Contractuel Directeur Licenciement Inaptitude Syndicat Autorisations spéciales d'absence Entretien professionnel Élections Représentants Électeurs Droit public Remplacement Commission consultative paritaire Liste électorale CAPD Union
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Convention Internes Pharmacien gérant Remplacement PUI Modèle
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Internes : Marisol Touraine dresse le bilan et avance de nouveaux engagements
15/12/2016Rémunération Temps de travail additionnel Formation Temps de travail Internes Remplacement Assistant spécialiste de 3e cycle
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Le président de la commission médicale d'établissement
Accès gratuit 12/04/2016 - Modifié en novembre 2022Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
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PUI : conditions d'exercice et de remplacement
12/01/2015Pharmacien Internes Pharmacie à usage intérieur Autorisation d'exercice Remplacement
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Le fonctionnement des CAP locales et départementales dans la fonction publique hospitalière
01/12/2014 - Modifié en juin 2022Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire Suppléants Représentant du personnel Remplacement
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Les remplacements des biologistes par les internes en médecine et pharmacie
10/06/2014 -
Le médecin du travail : recrutement et gestion du contrat
12/02/2014 - Modifié en mai 2022Licenciement Médecin du travail Démission CTE Prévention Contractuel de droit public Contrat type Rupture Remplacement Inspection du travail Médecin inspecteur